DOUANE+ N°27 Octobre / Novembre 2016
                                                           
DOUANE +

L'ÉVÉNEMENT DU MOIS

Le 22 novembre 2016 à Bercy, la douane a organisé une journée d’information destinée aux entreprises qui souhaitent développer leurs exportations.

La douane joue un rôle stratégique par la qualité et la pertinence de ses conseils. Elle permet aux sociétés déjà aguerries à l’export d’optimiser leurs flux et de gagner en compétitivité. 

LES THÉMATIQUES DE LA CONFÉRENCE

LES DOCUMENTS DE PRÉSENTATION

LE RÉSUMÉ DE LA JOURNÉE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

La journée a fait l'objet d'un Live Tweet, des posts en direct sur le fil Twitter de la Douane relayant des photos et verbatims des intervenants.

DOUANE MAGAZINE N°8

Ce 8ème numéro de Douane Magazine recense les outils et facilitations mis à disposition des sociétés pour développer leurs exportations et accroître leur compétitivité à l'international : sécurisation des opérations de commerce extérieur, opérateur Premium, ...

LES FORMALITÉS D’EXPORTATION

Pour sécuriser le commerce international et la chaine logistique : "ECS", le système communautaire de contrôle des exportations.

LA DOUANE, VOTRE PARTENAIRE À L'EXPORT

Pour vous aider à assurer au plus vite et au moindre coût le dédouanement de vos marchandises, la douane française vous propose toute une gamme de procédures et des conseils intégrant vos contraintes logistiques.

LE STATUT D'EXPORTATEUR AGRÉÉ

Pour sécuriser vos opérations d’exportation en matière d’origine, en bénéficiant de conseils personnalisés auprès de la douane, adoptez au plus vite le statut d’exportateur agréé.

RETOURS D'EXPÉRIENCE DES USAGERS

 Des témoignages pertinents et pratiques :
Laurence Audrin Business France - Badr Kabbaj SMCP - DIRECCTE Île-de-France

La Douane vous aide à exporter - Laurence Audrin Business France
La Douane vous aide à exporter - Badr Kabbaj société SMCP

LOGISTIQUE ET INNOVATION

TraFIS LAB au Havre

Développer des technologies de logistique innovantes
au service de la compétitivité des entreprises.

Un nouvel acteur au service de l’excellence logistique française.

Par une convention signée en mai 2016, la douane française, HAROPA, le complexe portuaire de l’Axe Seine, SOGET, leader mondial du guichet unique portuaire et l’Institut supérieur d’études logistiques (ISEL) du Havre avec son Pôle Ingénieur et Logistique ont uni leurs efforts au sein d’un groupement d’intérêt scientifique, TraFIS LAB ou Trade Facilitation and Security Intelligence LAB. 

L’objectif  pour son Président, Jean-Michel THILLIER, numéro deux de la douane : « … constituer un centre de réflexion et de propositions technologiques, notamment numériques, pour innover en matière de facilitation et de sécurisation du passage aux frontières des marchandises ». 

Ancré tout naturellement au Havre, premier port français de conteneurs, dans les locaux de l’ISEL, TraFIS LAB développera en son sein une coopération scientifique et technologique d’excellence appliquée à la chaîne logistique. Il s’agit de stimuler la recherche et les solutions numériques opérationnelles destinées à renforcer l’efficacité portuaire ainsi que la sécurité des chaînes logistiques face aux menaces terroristes, le tout au bénéfice des acteurs du commerce international. 

Différentes thématiques seront au cœur des recherches des ingénieurs et des praticiens de la logistique et du passage portuaire : traçabilité des flux, robotisation, intelligence artificielle, outils d’aide à la décision en ingénierie logistique, etc. 

Autant de sujets qui feront de TraFIS LAB une des ressources majeures de la créativité, de la dynamique et des solutions numériques du commerce extérieur français et de la diplomatie économique.

CONTREFAÇONS

La 4e Journée nationale de destruction des contrefaçons saisies par la douane s'est déroulée le 15 novembre 2016. Pour cette édition, la douane innove en présentant la destruction de contrefaçons via la réalisation d’oeuvres d’art.

UNE PRIORITÉ POUR LA DOUANE

La lutte contre la contrefaçon constitue un défi majeur pour les États et une priorité de la douane. La contrefaçon constitue une triple menace, pour la santé publique, la sécurité des consommateurs et pour l’économie nationale.

LA 4e JOURNÉE NATIONALE DE DESTRUCTION EN VIDÉO

MOMENTS FORTS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

Revivez le déroulé de la journée dans toute la France, à travers les mentions et les réactions sur les réseaux sociaux.

MADE IN FRANCE

L'INFORMATION SUR LE MADE IN FRANCE

Toute entreprise fabriquant ses produits en France peut demander à la douane une Information sur le “Made in France” (IMF) pour un marquage possible de ses marchandises.

LE MADE IN FRANCE AVEC LA DOUANE FRANÇAISE

Tutoriel présentant l'aide apportée par la douane aux entreprises qui souhaitent obtenir un marquage d’origine de type “Made in France”.

FRENCH CUSTOMS FOR BUSINESS

Because businesses are in the heart of French Customs priorities, discover the new space on French Customs website dedicated to foreign companies : French Customs presentation • Customs clearance • Taxation and excise • Customs counselors in the world • Your contacts in France • And more…

DÉDOUANEMENT ET FISCALITÉ

COMMERCE DE BOIS ET PRODUITS DÉRIVÉS

A compter du 15 novembre 2016, les opérateurs important du bois et des produits du bois relevant du champ d'application de la réglementation "FLEGT" doivent présenter, à l'importation, une autorisation.

CALENDRIER 2017 DU DÉPÔT DEB / DES

Le dépôt des déclarations d’échanges de biens et des déclarations européennes de services s'effectue selon un calendrier précis : prenez connaissance des échéances de 2017.

NOMENCLATURE COMBINÉE 2017

Les modifications sont conséquentes en 2017, en raison des amendements importants du Système Harmonisé qui constitue la norme mondiale pour le classement des marchandises dans le commerce international.

REMBOURSEMENT DES TAXES DE CARBURANT

L’AGENDA DES RENCONTRES DOUANE-ENTREPRISES

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