Les téléprocédures, levier de simplification de la relation avec les opérateurs

Publié le : lundi 16 juin 2014 |
Les téléprocédures, levier de simplification de la relation avec les opérateurs
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Volet incontournable de la relation avec les professionnels, les téléprocédures douanières visent à simplifier et dématérialiser davantage.

De nouvelles téléprocédures douanières vont prochainement voir le jour dans le cadre du projet stratégique de la douane qui fait du système d’information un axe prioritaire à l’horizon 2018. Un double objectif est annoncé : simplifier et dématérialiser davantage, tant les documents que les procédures.

Au  1er juin 2014, 23 téléprocédures sont disponibles sur pro.douane.gouv.fr, votre accès direct aux téléprocédures de la douane. Les téléprocédures couvrent les domaines du dédouanement et de la fiscalité.

En matière de dédouanement, 33 millions de déclarations en douane ont été dématérialisées en 2013, l'indice global de dématérialisation est de 85 % et 91 % des déclarations ont été dédouanées en moins de 5 minutes.

Côté fiscalité, 62 % des déclarations de récolte vitivinicoles ont été dématérialisées et 69,5 % des recettes douanières téléréglées.

Les futures téléprocédures, actées dans le Projet stratégique de la douane 2018, vont ainsi compléter l’offre de services de la douane en simplifiant les tâches des opérateurs, et parmi elles :

  • la dématérialisation des déclarations en matière de contributions indirectes avec le projet CIEL ;
  • le télérèglement de la TSVR par carte bancaire, le télépaiement de la TGAP et des amendes ;
  • la généralisation du télépaiement pour couvrir ainsi l'ensemble des droits et taxes perçus.



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Auteur : Bureau de l'information et de la communication, C/1 - Études et projets du système d'information

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