Brochures et fiches d'information pour les plaisanciers

Publié le : lundi 1 août 2016 |
Brochures et fiches d'information pour les plaisanciers
Port de plaisance de La Rochelle | © Marine26 | Fotolia
Toutes les informations sur les formalités concernant la plaisance (navire et scooter des mers), ainsi que les contacts utiles.

Mise à jour en août 2016 de brochures et fiches d'information sur la navigation et la plaisance.

 

Guide des formalités à l’usage des acheteurs et des propriétaires de navire ou de scooter des mers

 

Coordonnées des bureaux de douane des ports d'attache

 

Formalités relatives à l'achat et à la possession de scooter des mers


 

En savoir plus

 

Auteur : Bureau de l'information et de la communication, F/1 - Fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires