Vous êtes ici : Services > Professionnel

Bordeaux, 5e étape pour les experts douaniers de la filière vins et alcools

Publié le : lundi 16 janvier 2017 |
Bordeaux, 5e étape pour les experts douaniers de la filière vins et alcools
Tour de France Vin & Alcools | © Douane
L'étape bordelaise a réuni plus de 200 professionnels de la Nouvelle Aquitaine.

L’accompagnement des opérateurs constitue une des priorités d’action de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI). Après « un Tour de France » des experts douaniers dédié au nouveau Code des Douanes de l'Union européenne et au plan d’accompagnement des entreprises « Dédouanez en France », la douane prolonge cette démarche d’information en partant cette fois-ci à la rencontre des professionnels de la filière vins et alcools en 12 étapes.

Le 11 janvier 2017, l’étape de Bordeaux, la cinquième, a réuni plus de 200 professionnels de la Nouvelle Aquitaine.


Tables rondes, témoignages d’opérateurs et ateliers thématiques ont permis de présenter les dernières évolutions réglementaires, la simplification des procédures ou encore la dématérialisation des formalités déclaratives.

Trois ateliers pratiques dédiés aux téléservices GAMMA (pour les documents d’accompagnement des marchandises soumises à accises), CIEL (Contributions Indirectes En Ligne) et nCVI (nouveau Casier Viticole Informatisé) ont ainsi été proposés aux professionnels présents.
Les données du nCVI que la douane a modernisé sont fondamentales pour le pilotage de la filière. Plus généralement, avec la dématérialisation, l'objectif est de simplifier les formalités des professionnels en évitant les doubles saisies. La téléprocédure CIEL va simplifier les formalités en permettant de grouper les déclarations ; elle allège également les formalités des petits opérateurs. Le président du comité interprofessionnel des vins de Bordeaux (CIVB) se félicite de l'intégration des professionnels du bordelais dans la téléprocédure CIEL.

Le secteur des vins et alcools est vital pour l’économie française. Le soutien aux acteurs économiques est une priorité pour la douane, qui a pour ambition d’apporter sa contribution à la croissance et à la création d’emplois en France. La douane est ainsi présente au plus près des professionnels, notamment à travers les pôles d'action économique et les cellules-conseil. Ces services apportent gratuitement des conseils, proposent des solutions adaptées et des certifications, en particulier le statut d'Opérateur économique agréé (OEA). Titulaire d'un statut OEA depuis 2009, la société BACARDI considère ainsi la douane comme un véritable partenaire.
 

Les interventions


Jean-Roald L'Hermitte, directeur interrégional des douanes et droits indirects de Bordeaux :

« La filière viticole est un secteur stratégique pour l'économie française et la douane soutient ce secteur. »


Corinne Cleostrate, sous-directrice des droits indirects :

« Les données du casier viticole informatisé que la douane a modernisé sont fondamentales pour le pilotage de la filière. »


Paul Symphorien, chef de service viticulture à Bergerac :

« La douane et les opérateurs ont travaillé ensemble à la dématérialisation avec l'aide remarquable des fédérations. 4 ans après le début de la téléprocédure, à Bergerac, 98 % des déclarations de récolte sont dématérialisées. »


Aurélie Arnaud, adjointe au chef du bureau des contributions indirectes (Bureau F3), responsable du projet Contributions indirects En Ligne (CIEL) à la douane :

« La douane est là pour aider la profession à se préparer. Notre objectif est de simplifier les formalités en évitant les doubles saisies. La télé-déclaration et le téléréglement deviendront obligatoires dans CIEL entre le 1/01/2018 et le 31/12/2019. CIEL va simplifier les formalités car la téléprocédure va permettre de grouper les déclarations. CIEL allége les formalités des petits opérateurs. »


Jean Belaube,  président du comité interprofessionnel des vins de Bordeaux (CIVB) :

« Merci à la douane de nous avoir intégrés dans CIEL. Nous avons travaillé ensemble, ce qui a permis l'ouverture de CIEL avec une plateforme utile à toutes les interprofessions françaises. Bordeaux a été pilote mais je témoigne de la volonté de toutes les interprofessions de s'engager dans cette démarche. Pour nous les avantages sont clairs : suivre les données quasiment en temps réel, avoir des données plus fiables, et mettre en oeuvre des facilités propres à chaque région. »


Jean-Michel Sutour, chef du pôle d'action économique de la douane à Bordeaux :

« La douane n'est pas là que pour vous contrôler mais aussi pour vous aider. Il y a diverses offres douanières : conseils, faire gagner du temps et de l'argent, vous certifier et trouver des solutions adaptées. L'important c'est d'aller voir la douane avant de se lancer. Les pôles d'action économique et les cellules-conseil de la douane vous accompagnent gratuitement. »


Sophie Varin, responsable Douanes et Accises de la société BACARDI MARTINI production ;

« Le statut d'Opérateur économique agréé (OEA) a été une reconnaissance auprès de la douane. Depuis que nous sommes OEA (2009), toutes nos relations avec la douane ont changé : nous sommes considérés comme des partenaires. En tant qu'opérateur OEA, nous effectuons 3600 exportations par ans. Depuis 5 ans, ce statut nous a permis d'alléger les contrôles puisque nous n'en avons eu que trois depuis 2012. »
 

France 3 Midi-Pyrénées diffusera un sujet sur le Tour de France "Vins et Alcools" le 16/01/2017 à 19h15

TDF VitiViniCi à Bordeaux

 

En savoir plus

 

Auteur : Bureau de l'information et de la communication, Direction interrégionale d’Aquitaine – Limousin - Poitou-Charentes

SOMMAIRE

Accéder au formulaire de demande de rappel