Tour de France des experts douaniers de la filière Vins et Alcools - le bilan


Tour de France des experts douaniers de la filière Vins et Alcools - le bilan
Tour de France des experts douaniers de la filière Vins et Alcools | © Douane
Près de 2 840 opérateurs de la filière Vins et Alcools ont pris connaissance des dernières évolutions de la réglementation au cours des 12 étapes.

 

À la suite du Tour de France des experts consacré au nouveau Code des Douanes de l’Union et au Plan « Dédouanez en France » (22 septembre 2015 / 30 juin 2016), la douane a organisé une nouvelle campagne d’information dédiée aux thématiques viti-vinicole et des contributions indirectes. En s'adressant aux principaux partenaires de la douane (fédérations professionnelles, interprofessions, entrepositaires agréés…), cette campagne avait pour objectif de leur faire connaître les évolutions réglementaires et les mesures de modernisation proposées par la douane, dans le contexte de l'obligation d'effectuer en ligne certaines déclarations.

 

Pour ce « Tour de France des experts douaniers de la filière Vins et Alcools », 12 étapes en région ont eu lieu entre octobre 2016 et juin 2017. Elles ont pris la forme de journées d'information constituées de tables rondes le matin accompagnées de témoignages d'opérateurs et d'ateliers thématiques l'après-midi.


Selon les régions, les conférences ont permis de présenter :

  • la téléprocédure CIEL - Contributions Indirectes En Ligne ;
  • le nouveau Casier viticole informatisé (nCVI) ;
  • la téléprocédure GAMMA (suivi des mouvements de produits soumis à accises) ;
  • les téléprocédures SOPRANO -UT (recevoir les produits en exonération des droits d'accise) et SOPRANO DENAT (autorisation d'un procédé partiel de dénaturation ou de modification de l'alcool) ;
  • la généralisation des document administratif électronique (DAE) dans les échanges nationaux.

 

Au total, ce sont près de 2 840 opérateurs de la filière qui ont pu être informés des dernières évolutions de la réglementation viti-vinicole et qui ont participé à des ateliers thématiques concernant les téléprocédures existantes et obligatoires en 2017.

 

Documents et brochures d'information

 

Le tour de France des experts sur DOUANE TV

Corinne Cleostrate
sous directrice des droits indirects

 

Entretien avec Jean-Jacques Vereecken
Fédération Française des Vins d'Apéritifs (FFVA)

 

Entretien avec Jorge Rodrigues
responsable supply chain de Fauchon

 

En savoir plus

 

 

Auteur : Bureau de l'information et de la communication