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Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Data - Fiscalité

  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2019

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7309 du 26/06/2019.

    Attention : version corrigée du 02/07/2019.
    Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : mercredi 26 juin 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    60,5 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2019

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7301 du 17/04/2019.

    Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : jeudi 18 avril 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    65,6 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2019

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7297 du 27/03/2019.

    Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : mercredi 27 mars 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    62,9 Ko
  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2018

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2018.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : mardi 5 février 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    23,7 Ko
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  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2017

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2017.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : mardi 5 février 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    23,0 Ko
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  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.

    Attention : version corrigée du 11/01/2019.
    Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
    Auteur : Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 11 janvier 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    64,0 Ko
  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2016

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2016.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
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    Type de document : Tableau Calc
    22,0 Ko
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  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2015

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
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    Type de document : Tableau Calc
    22,2 Ko
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  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2014

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
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    Type de document : Tableau Calc
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  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2013

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2013.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
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    Type de document : Tableau Calc
    17,7 Ko
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  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7256 du 28/09/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 28 septembre 2018
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    Type de document : Tableau Calc
    63,7 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7254 du 14/09/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : F/2 - Fiscalités de l’énergie, de l'environnement et lois de finances
    Publié le : vendredi 14 septembre 2018
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    Type de document : Tableau Calc
    72,5 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7252 du 31/08/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : F/2 - Fiscalités de l’énergie, de l'environnement et lois de finances
    Publié le : vendredi 31 août 2018
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    Type de document : Tableau Calc
    73,5 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7241 du 19/06/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : mercredi 8 août 2018
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    68,8 Ko
  • Recettes fiscales perçues et montants redressés 2010-2015

    Recettes et montants redressés : Dédouanement, TVA, Fiscalités (alcool, tabac, énergie, transport, environnement, octroi de mer).
    Auteur : DGDDI
    Publié le : lundi 8 août 2016
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Tableau Excel
    27,0 Ko