Vous êtes ici : Services > DataDouane > Data - Fiscalité

Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Data - Fiscalité

  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.

    Attention : version corrigée du 11/01/2019.
    Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
    Auteur : Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 11 janvier 2019
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    64,0 Ko
  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2016

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2016.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    22,0 Ko
    Télécharger le document
    Type de document :
    1,01 Ko
  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2015

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    22,2 Ko
    Télécharger le document
    Type de document :
    1,01 Ko
  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2014

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    16,7 Ko
    Télécharger le document
    Type de document :
    1,01 Ko
  • Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - année 2013

    Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2013.
    Auteur : Fiscalité douanière, Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 26 octobre 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    17,7 Ko
    Télécharger le document
    Type de document :
    1,01 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7256 du 28/09/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 28 septembre 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    63,7 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7254 du 14/09/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : F/2 - Fiscalités de l’énergie, de l'environnement et lois de finances
    Publié le : vendredi 14 septembre 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    72,5 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7252 du 31/08/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : F/2 - Fiscalités de l’énergie, de l'environnement et lois de finances
    Publié le : vendredi 31 août 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    73,5 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7241 du 19/06/2018.

    Attention : ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : mercredi 8 août 2018
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Calc
    68,8 Ko
  • Recettes fiscales perçues et montants redressés 2010-2015

    Recettes et montants redressés : Dédouanement, TVA, Fiscalités (alcool, tabac, énergie, transport, environnement, octroi de mer).
    Auteur : DGDDI
    Publié le : lundi 8 août 2016
    Mots clés : Open Data
    Télécharger le document
    Type de document : Tableau Excel
    27,0 Ko