Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Articles avec le mot clé "production" :

  • 2019/26 - Avis aux opérateurs économiques

    L'attention des opérateurs est appelée sur l'ouverture du cycle de négociations des suspensions et contingents tarifaires autonomes pour une application éventuelle au 1er janvier 2020.
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 16 avril 2019
    Mots clés : droits réduits ou nuls, exonération des droits de douane, production
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  • 2018 - Superficies et volumes en production par produit

    Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2018-2019 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
    Auteur : Fiscalité douanière, Contributions indirectes
    Publié le : mercredi 20 mars 2019
    Mots clés : DataDouane, moût, Open Data, production, récolte, statistique, vigne, vin, viticulture
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    Type de document : Tableau Excel
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  • 2018 - Relevé par département de la production des vins

    Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits /
    Volumes déclarés en VSI-VCI.
    Auteur : Fiscalité douanière
    Publié le : vendredi 22 février 2019
    Mots clés : DataDouane, moût, Open Data, production, récolte, vigne, vin, viticulture
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    Type de document : Tableau Excel
    38,0 Ko
  • 2018/57-Avis aux opérateurs économiques

    L'attention des opérateurs est appelée sur l'ouverture du cycle de négociations des suspensions et contingents tarifaires autonomes pour une application éventuelle au 1er juillet 2019.
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 23 octobre 2018
    Mots clés : droits réduits ou nuls, exonération des droits de douane, préférences commerciales autonomes, production
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  • Octroi de mer Guyane - annexe 1- exonérations

    délibération AP 2017-90 du 18/12/2017 entrée en vigueur le 01/01/2018.
    activités et biens éligibles à l'exonération d'octroi de mer, secteur PRODUCTION
    Auteur : Direction régionale de Guyane
    Publié le : mardi 28 août 2018
    Mots clés : Guyane, importation, octroi de mer, production
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