OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2024/01 - Avis aux importateurs de plats à boudin en acier originaires de République populaire de Chine et de Turquie
Institution d'un droit antidumping définitif et perception du droit antidumping provisoire institué sur les importations de plats à boudin en acier originaires de République populaire de Chine et de Turquie – Règlement d'exécution (UE) 2024/209 du 10.01.2024, JO L du 11.01.2024
- Pays :
- Chine, Turquie
- Produit :
- Plats à boudin en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 11 janvier 2024
- Mots clés :
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2015 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 12 mai 2015
- Mots clés :
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2014 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
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2013 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
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2012 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
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