OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2010 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 47 Ko
2009 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 48 Ko
2013/68 du 26/12/2013. Suppression des cas de passage hors moteur tarifaire devenu obsolètes.
Le passage hors moteur tarifaire d'une déclaration est encadré par l'obligation pour un opérateur de
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Télécharger le document - PDF 82 Ko
2013/67 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de Chine, expédiés d’Inde et d’Indonésie
Avis aux importateurs
- Pays :
- Chine (expédié d’Inde et d’Indonésie)
- Produit :
- tissus de fibre de verre à maille ouverte
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 74 Ko
2013/66 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de marchandises concernées par des règles d'origine dérogatoires dans le cadre de l'Accord d'Association UE-Amérique Centrale
Avis aux importateurs
- Pays :
- Guatemala
- Produit :
- divers
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 71 Ko