OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2024
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 11 août 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0191 du 11 août 2024.
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- Publié le :
- Mardi 13 août 2024
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2023 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2023-2024 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Publié le :
- Lundi 12 août 2024
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juin 2024
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 30 avril 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0110 du 14 mai 2024.
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- Publié le :
- Vendredi 10 mai 2024
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2023 - Relevé par département de la production des vins - Chiffres consolidés
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI
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- Publié le :
- Vendredi 22 mars 2024
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2024
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 7 février 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0033 du 9 février 2024.
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- Publié le :
- Jeudi 08 février 2024
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