OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 2 janvier 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer, publié au JO n° 0293 du 16/12/2017.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 18 décembre 2017
- Mots clés :
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2012/74 du 29/12/2012 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier originaires en provenance de Russie, Monde.
- Pays :
- Russie , Monde ,
- Produit :
- certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier originaires
- Auteur :
- Publié le :
- Samedi 29 décembre 2012
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2012/73 du 27/12/2012. Avis aux importateurs de certains produits de la pêche admissibles au bénéfice de contingents tarifaires communautaires autonomes à droits réduits ou nuls
- Pays :
- Monde
- Produit :
- certains produits de la pêche
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 27 décembre 2012
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2012/69 du 27/12/2012 - Avis aux importateurs de certains produits de la pêche en provenance du Monde.
- Pays :
- Monde
- Produit :
- certains produits de la pêche
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 27 décembre 2012
- Mots clés :
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2012/72 du 26/12/2012. Avis aux importateurs de certains fils en molybdène originaire de Chine (réglementation antidumping)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains fils en molybdène
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 décembre 2012
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