OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 2 janvier 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer, publié au JO n° 0293 du 16/12/2017.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 18 décembre 2017
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2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 22 décembre 2011
- Mots clés :
-
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2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certaines parties de bicyclettes
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 22 décembre 2011
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2011/67 du 21/12/2011 - Avis aux importateurs de câbles en acier en provenance de Chine, Corée du Sud, Monde.
- Pays :
- Chine , Corée du Sud , Monde,
- Produit :
- câbles en acier
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 21 décembre 2011
- Mots clés :
-
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2011/65 du 19/12/2011 - Avis aux importateurs de Eaux en provenance de Norvège.
- Pays :
- Norvège
- Produit :
- Eaux
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 19 décembre 2011
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