La frontière intelligente

Publié le : lundi 18 février 2019 |
Mots clés : brexit
La frontière intelligente
Brexit - La frontière intelligente Brexit | © Douane
Pour maintenir la fluidité de circulation des marchandises, la douane française a conçu une solution technologique innovante : la frontière intelligente.

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Frontière intelligente - Ports 

DouaneTV [Vidéo - 1'34]


La frontière intelligente sera effective dans le Calaisis et aux points de frontières Manche-Mer du Nord pour maintenir la fluidité du passage de vos marchandises.

Frontière intelligente  - Tunnel 

DouaneTV [Vidéo - 1'34]


La frontière intelligente sera effective au tunnel sous la Manche pour maintenir la fluidité du passage de vos marchandises.

Comment, vous entreprises passant la Manche - Mer du Nord, devez-vous anticiper et vous préparer ?

Dans le cadre du rétablissement de la frontière entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne, la douane française a développé un système informatique permettant aux opérateurs d’automatiser le passage de la frontière par les poids-lourds. Cette solution innovante sera appliquée à tous les points d'entrée/sortie du Calaisis et plus généralement de Manche-Mer du Nord et est basée sur trois principes : 

  • L’anticipation des formalités en douane avant d’arriver en frontière en donnant au transporteur le code-barre de la déclaration en douane.
  • L’identification du moyen de transport et le code-barres de la déclaration en douane des marchandises qu’il transporte 
  • L’automatisation des notifications de passage vers les déclarants pour éviter un arrêt des poids-lourds

Les modalités douanières impliquent que les déclarations douanières soient identifiées par un code barre que le chauffeur doit détenir. L’objectif est de lier les plaques d’immatriculation du poids-lourd avec sa ou ses déclarations en douane ou déclaration de transit. 

L’ensemble de ces déclarations correspondent au contenu d’un camion dont on a identifié la plaque d’immatriculation à l’arrivée sur l’infrastructure (port ou emprise Eurotunnel) : l’enregistrement électronique de la plaque d’immatriculation et des documents douaniers, également appelé «appairage», permet de suivre le camion au sein de l’infrastructure et notamment de détecter l’évènement de passage de frontière. À ce stade, plus aucun retour en arrière n’est possible. 

Ainsi, le transporteur sera aiguillé automatiquement à son arrivée en France en fonction du statut des déclarations de marchandises qu’il transporte : file verte : pas d’arrêt , direction l’autoroute ou orange : passage par une zone de contrôle .

 

 

Les spécifications fonctionnelles pour l'interface avec le système d'information douanier (EDI)

Dans le cadre du Brexit, l’étude des processus nécessaires à la fluidification des flux d’importation nécessite l'indication d'une nouvelle information vers le système d'information douanier Delta-G.

A cet effet, les documents ci-dessous explicitent les spécifications fonctionnelles à destination des prestataires EDI.

 

 
Auteur : Commerce international

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