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Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 3776 15/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-035
      Mise en place au 1°mars 1979, de la déclaration de "prolongation de délais", modèle pr
  • BOD 3768 17/01/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-018
      Procédure de dédouanement sofi. procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international
  • BOD 3763 16/01/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-009
      Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
  • BOD 3756 22/12/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-385
      Harmonisation des législations douanières et fiscales dans le cadre de la cee. crédits d'enlèvement et des droits
  • BOD 3749 24/11/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-373
      Arrêté du 15 novembre 1978. avis relatif à la procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international (sofi)
  • BOD 3739 17/11/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-357
      Caractéristiques commerciales du fioul lourd
  • BOD 3665 31/03/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-199
      Avis du 16 mars 1978 relatif à la mise à disposition du système d'ordinateurs pour le traitement du fret international dans des bureaux de douane (sofi)
  • BOD 3658 20/03/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-169
      Création du centre de documentation et d'évaluation