OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2024/61 - Avis aux importateurs de sucre et d'oeufs originaires d'Ukraine
Introduction d'un contingent tarifaire pour le sucre et les oeufs originaires d'Ukraine au titre des règlements (UE) 2024/1825 et (UE) 2024/1827 - JO L du 02.07.2024
- Pays :
- Ukraine
- Produit :
- sucre, oeufs
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 juillet 2024
- Mots clés :
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2024/60 - Avis aux importateurs de résines époxydes originaires de la République populaire de Chine, de la République de Corée, de Taïwan et de Thaïlande
Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de résines époxydes originaires de la République populaire de Chine, de la République de Corée, de Taïwan et de Thaïlande - Avis C/2024/4137 JO C du 01.07.2024
- Pays :
- Chine, République de Corée, Taïwan, Thaïlande
- Produit :
- Résines époxydes
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 01 juillet 2024
- Mots clés :
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2024/58 - Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques
Prolongation des mesures de sauvegarde à l'encontre de certains produits sidérurgiques instituées par le règlement d'exécution (UE) 2019/159. Règlement d'exécution (UE) 2024/1782 du 24.06.2024 - JO L du 25.06.2024
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 27 juin 2024
- Mots clés :
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7515 du 25/06/2024.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 juin 2024
- Mots clés :
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2024/57 - Avis aux importateurs de produits originaires d'Ukraine
Introduction d'un contingent tarifaire pour l'avoine au titre du Règlement (UE) 2024/1726 de la Commission du 18.06.2024 -- JO L du 19.06.2024
- Pays :
- Ukraine
- Produit :
- Avoine
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 19 juin 2024
- Mots clés :
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