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Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Dernières Publications Datadouane

  • 2019/03-Avis aux importateurs de bicyclettes électriques originaires de République populaire de Chine

    Mise en place de droits antidumping et compensateurs définitifs sur les importations de bicyclettes électriques originaires de République populaire de Chine
    Pays : Chine
    Produit : bicyclettes électriques
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 18 janvier 2019
    Mots clés : réglementation antidumping, réglementation antisubvention
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    Type de document : Pdf
    25,7 Ko
  • 2019/02 - Avis aux importateurs de riz Indica originaire du Cambodge et de Birmanie

    Application de mesures de sauvegarde aux importations dans l'UE de riz Indica originaire du Cambodge et de Birmanie
    Pays : Cambodge, Birmanie
    Produit : riz Indica
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 18 janvier 2019
    Mots clés : commerce extérieur, importation, SPG
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    Type de document : Pdf
    24,1 Ko
  • 2019/01-Avis aux importateurs de radiateurs en aluminium originaires de République populaire de Chine

    Reconduction des droits antidumping pour les radiateurs en aluminium originaires de République populaire de Chine
    Pays : Chine
    Produit : radiateurs en aluminium
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 17 janvier 2019
    Mots clés : réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    11,5 Ko
  • Saisies hebdomadaires de tabac de contrebande réalisées par la douane française

    Tableau présentant le nombre de constatations et les quantités de tabac (cigarettes, tabac, tabac à chicha) saisies dans chaque direction régionale des douanes et droits indirects chaque semaine.
    Fichier au format CSV, séparateur ";"

    Attention : ces informations contiennent les données depuis la semaine 30 de 2018 et sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : Organisation du réseau, performance et maîtrise des risques
    Publié le : mercredi 16 janvier 2019
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    Type de document :
    53,8 Ko
  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019

    Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.

    Attention : version corrigée du 11/01/2019.
    Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
    Auteur : Énergie, environnement, et lois de finances
    Publié le : vendredi 11 janvier 2019
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    Type de document : Tableau Calc
    64,0 Ko
  • Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse

    Données en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes de janvier 2017 à décembre 2018.
    Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
    Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (Tabac à fumer / à prise / à mâcher).

    Données : source Logista (société distribuant les produits du tabac en France).
    Auteur : Contributions indirectes
    Publié le : mardi 8 janvier 2019
    Mots clés : Open Data, statistique
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    Type de document : Tableau Excel
    12,5 Ko
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Exportations 2017

    Fichiers complets des statistiques annuelles régionales - départementales en CPF4.
    mise à jour : résultats de novembre 2018.
    Auteur : Département des statistiques et des études du commerce extérieur
    Publié le : mardi 8 janvier 2019
    Mots clés : commerce extérieur
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    Type de document : Archive
    10,7 Mo
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Importations 2017

    Fichier complet des statistiques annuelles régionales - départementales en CPF4
    mise à jour : résultats de novembre 2018.
    Auteur : Département des statistiques et des études du commerce extérieur
    Publié le : mardi 8 janvier 2019
    Mots clés : commerce extérieur
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    Type de document : Archive
    11,7 Mo
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Importations 2016

    Fichier complet des statistiques annuelles régionales - départementales en CPF4
    mise à jour : résultats de novembre 2018.
    Auteur : Département des statistiques et des études du commerce extérieur
    Publié le : mardi 8 janvier 2019
    Mots clés : commerce extérieur
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    Type de document : Archive
    11,5 Mo
  • Statistiques régionales du commerce extérieur - Exportations 2016

    Fichier complet des statistiques annuelles régionales - départementales en CPF4
    mise à jour : résultats de novembre 2018.
    Auteur : Département des statistiques et des études du commerce extérieur
    Publié le : mardi 8 janvier 2019
    Mots clés : commerce extérieur
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    Type de document : Archive
    10,5 Mo