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Actualités de la douane
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Cyber délinquance, Arnaques internet
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La France prendra la présidence du Conseil de l’Union européenne le 1er …
Ouverture du site internet, des réseaux sociaux et de la plateforme d'accréditation de la présidence française du Conseil de l'Union européenne
PFUE -
À compter du 1er janvier 2022, deux nouveaux règlements européens portant ouverture des…
Les règlements portant ouverture des suspensions et contingents tarifaires autonomes entrent en vigueur
Commerce international -
Le 19 novembre 2021, les agents du bureau Port du Havre, sur information de leurs collègues…
12500 produits cosmétiques dangereux saisis par les douaniers du Havre
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er janvier 2022, la gestion et le recouvrement de la TVA à l’importation…
À partir du 1er janvier 2022, autoliquider sa TVA à l’importation devient obligatoire et automatique
PortailPro, Commerce international, TVA -
Le jeudi 9 décembre 2021, une usine de fabrication de cigarettes de contrefaçon a été…
Démantèlement d'un atelier clandestin de cigarettes de contrefaçon
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane, Tabacs -
JOURNÉE D'ÉTUDES INTERNATIONALE #5
Faux et usages de faux d’antiquités nationales et orientales dans le marché de l'art
Evènements et salons, Biens culturels, Missions et organisation de la douane -
Le 2 décembre 2021, les agents de la brigade des douanes de Bourges ont procédé à…
Saisie exceptionnelle de 1052 kilos de pollen de cannabis par la brigade des douanes de bourges
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane, Stupéfiants -
Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics présente le contrat…
Contrat pluriannuel d’objectifs et moyens de la douane 2022-2025 - La douane change
Missions et organisation de la douane, Qui sommes-nous -
Les missions de francisation des navires, de perception des droits de navigation et de…
DAFN - Transfert de missions, ça bouge en matière de navigation
Missions et organisation de la douane, Navigation -
Il a été signalé la réception de courriels ou sms frauduleux demandant à des…
Alertes aux messages de phishing (ou hameçonnage)
Achats en ligne, Cyber délinquance, Arnaques internet -
En application du règlement (UE) 2021/2083 publié au Journal officiel de l'UE du 29…
Vers une amélioration des relations Union Européenne - États-Unis
Commerce international, Droits de douane réduits -
À l'occasion des fêtes de fin d’année, nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs…
Achats en ligne : la douane veille et vous conseille
Achats en ligne, Contrefaçons -
Depuis le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni a quitté l'Union Européenne.
Acheter en ligne au Royaume-Uni après le Brexit
Achats en ligne -
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt félicitent les douaniers de Blagnac qui ont saisi près…
Plusieurs milliers d'articles de contrefaçons automobiles et de téléphonie saisis
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane