Vendredi 25 octobre 2024

Saisie de plus de 30 tonnes d'olives non-conformes à la réglementation européenne

Les douaniers de la DNRED saisissent plus de 30 tonnes d'olives non-conformes à la réglementation européenne relative aux additifs alimentaires, en Normandie et en région parisienne.

Des olives contenant un conservateur interdit en provenance du Maroc

C'est à partir d'un renseignement indiquant que plusieurs entreprises marocaines exportaient vers l'Union européenne des olives contenant un conservateur interdit que la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) a débuté des investigations.

Non conformes à la réglementation européenne relative aux additifs alimentaires, ces marchandises étaient arrivées par conteneurs maritimes en provenance du Maroc. Ce contrôle a alors ciblé un grossiste basé en Seine-Saint-Denis, régulièrement destinataire d'olives en saumure en provenance d'un fournisseur marocain. Analysées par le Service Commun de Laboratoire Douane-DGCCRF (SCL) de Bordeaux, ces olives présentaient un conservateur allergène, interdit et non-indiqué.

Plusieurs contrôles effectués dans des entrepôts 

Au total, 28,5 tonnes de marchandises non-conformes ont été saisies à la suite de ce premier contrôle. Deux contrôles ont ensuite été menés dans des entrepôts occupés par ce grossiste, au cours desquels de nouvelles références ont été reconnues non-conformes. Plus de 2 tonnes supplémentaires ont alors été saisies.

La douane et la protection du consommateur

Cette affaire illustre la mobilisation de la Douane dans la protection du consommateur et la santé publique, suite au transfert, le 1er juin 2023, des missions de contrôles sanitaires de la Direction générale de la Consommation et de la Répression des Fraudes à la Douane française.

Depuis 2021, pas moins de 72 tonnes de produits alimentaires américains non conformes à la réglementation française et européenne ont également été saisies par les douanes françaises. En janvier dernier, ce sont près de 50 tonnes de riz non conforme qui avaient été saisies par les douaniers du Havre.