La télédéclaration et le…
Contributions indirectes sur les alcools et les tabacs : comment déclarer et payer en 2024 ?
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Tabacs
Actualités de la douane
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Vous rentrez de voyage ? Cette nouvelle application va faciliter votre passage en douane…
La direction de Polynésie lance l'application pour smartphones et site web "JE DÉCLARE"
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Circulation de produits soumis à accise : lancement de l’utilisation du DAES dans GAMMA2
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La douane ne gère plus les déclarations de profession relatives aux débits de boissons
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Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
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L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’…
Évolutions de la taxe « prémix »
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Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
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Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane
