La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données…
Les ventes de tabac en France
Contributions indirectes, Tabacs
Actualités de la douane
-
-
Depuis le 30 mars 2024, les achats transfrontaliers de tabacs (cigarettes, cigares,…
Achat et transport de tabac en Europe vers la France : les nouvelles règles en 2024
Contributions indirectes, Lutte contre la fraude et les trafics, Tabacs -
Depuis le 30 mars 2024, les achats transfrontaliers de tabacs sont soumis à de…
Achats transfrontaliers de tabacs : de nouvelles règles pour renforcer les contrôles
Contributions indirectes, Lutte contre la fraude et les trafics, Tabacs -
La télédéclaration et le…
Contributions indirectes sur les alcools et les tabacs : comment déclarer et payer en 2024 ?
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Tabacs -
Vous rentrez de voyage ? Cette nouvelle application va faciliter votre passage en douane…
La direction de Polynésie lance l'application pour smartphones et site web "JE DÉCLARE"
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Innovation, Tabacs -
Le 24 février, le Gouvernement a lancé portailpro.gouv.fr. Destiné aux professionnels,…
Portailpro.gouv.fr, le site dédié aux démarches fiscales, sociales et douanières des entreprises
PortailPro, Contributions indirectes, Fiscalité -
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabacs, TVA, Viticulture -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
A compter du 26 novembre 2019, le service en…
Ouverture de la déclaration en ligne pour les destinataires enregistrés
Contributions indirectes -
Le 13 février 2020, la version 3.4 du projet communautaire EMCS entrera en…
Information sur la prochaine version du service en ligne EMCS-GAMMA
Contributions indirectes, Services en ligne -
Cette convention entre la direction générale des douanes et droits indirects et la confédération…
Signature d’une convention avec la confédération des buralistes
Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive UE 2014/40, la France s'est engagée à mettre…
Disposition de sécurité pour les produits du tabac
Contributions indirectes -
L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de…
Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac
Contributions indirectes -
Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes est stable à 7,90 euros. Les autres prix moyens des…
De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018
Contributions indirectes -
Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75…
Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes
Contributions indirectes, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
