Le 5 mars 2021, l’Union européenne et les États-Unis ont convenu de suspendre…
Différend Airbus-Boeing, suspension des droits additionnels
Commerce international, Droits de douane réduits
Actualités de la douane
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Nous appelons les entreprises ayant des opérations d'import …
Arnaque au paiement des droits antidumping
Cyber délinquance, Arnaques internet, Commerce international -
Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union…
Brexit : conclusion d’un accord de commerce et de coopération avec le Royaume-Uni
Brexit, Commerce international, Transport -
Destiné à accompagner les opérateurs économiques dans l’obtention et le suivi de leur…
Publication du guide OEA à destination des opérateurs
Commerce international, OEA -
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.…
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
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Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
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French customs developed a computer system known as "The Smart Border" to keep trade flowing…
Let's cross Brexit together - Webinar in English
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Pour faire face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place dès…
Plan de relance : lancement d'un nouveau site web
Innovation, Commerce international, Organisation -
Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières au…
Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up R-PUR
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L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août…
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam
Commerce international, Droits de douane réduits, International -
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires…
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
Commerce international -
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
Commerce international -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
Commerce international, Transit -
Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits…
Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE
Commerce international, International -
Dans le cadre des avantages consentis aux opérateurs économiques agréés (OEA) par les…
Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC
Commerce international, OEA
