Pour faire face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place dès…
Actualités de la douane
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24.11.2020 Innovation, Commerce international, Organisation
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Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières au…
Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up R-PUR
15.10.2020 Innovation, Commerce international -
L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août …
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam
22.07.2020 Commerce international, Droits de douane réduits, International -
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires existant…
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
29.05.2020 Commerce international -
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
27.01.2020 Commerce international -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
09.01.2020 Commerce international, Transit -
Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits…
Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE
21.10.2019 Commerce international, International -
Dans le cadre des avantages consentis aux opérateurs économiques agréés (OEA) par les…
Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC
26.07.2019 Commerce international, OEA -
Les produits concernés proviennent de pays où les produits phytopharmaceutiques contenant la…
Suspension de l'introduction, de l'importation et de la mise sur le marché de certaines cerises fraîches
21.05.2019 Commerce international -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
06.12.2017 Commerce international -
La France exporte surtout des produits agroalimentaires et des biens d’équipement vers le Canada…
Le commerce bilatéral France-Canada, à l’aune de l’application du CETA
06.10.2017 Commerce international -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
10.08.2017 Commerce international