Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la…
Les douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuses
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics
Actualités de la douane
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Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour…
Lutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
Contrefaçons, EORI -
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
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Dans tous les cas qui lui ont été signalés, la douane n'était pas à l'origine de ces demandes.…
Attention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire
Lutte contre la fraude et les trafics -
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage, manutention, transport…
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
Contrefaçons, Missions et organisation de la douane -
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20…
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’…
Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la…
La douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II
International, Missions et organisation de la douane -
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie des…
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon
Contrefaçons, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes…
Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
