Le 5 mai 2022 le conseil scientifique de la douane s'est réuni pour la première fois, à l'initiative de la Directrice générale des douanes et des droits indirects. La création de ce conseil s’inscrit pleinement dans la stratégie de la douane visant à développer son rayonnement de la douane et développer ses coopérations avec les partenaires extérieurs.
Missions du conseil scientifique de la douane
La conseil scientifique doit permettre à la douane de réagir et d’anticiper face aux défis et opportunités :
- Qui se posent à elle dans ses cœurs de métier de la frontière et de la marchandise (mutations économiques et logistiques, évolution de la criminalité).
- Dans les nouveaux outils qui se développent (données massives, intelligence artificielle, blockchain, etc...).
Le conseil scientifique aura également pour objectif de valoriser le rôle de la douane dans les travaux de recherche et auprès des étudiants, notamment au travers de la publication de rapports et d’articles scientifiques.
Instance pluridisciplinaire, le conseil scientifique doit ainsi permettre d’éclairer la douane au moyen des avancées les plus récentes de la recherche dans l’ensemble de ses domaines d’intérêt, notamment le droit, l’économie internationale, la logistique, la criminologie, la sociologie, la science de la donnée, l’intelligence artificielle, les drones et la robotique.
Le conseil est ainsi composé de 20 membres fondateurs ayant une expérience académique reconnue. En outre, il compte des membres associés, praticiens ou administratifs, pour alimenter sa réflexion.
La présidence du conseil scientifique a été confiée par la directrice générale des douanes à M. Serge SUR, Professeur émérite de droit international à l’Université Paris II, membre de l'Académie des sciences morales et politiques.
Le conseil scientifique se retrouvera en juillet 2022 afin d’établir son programme de travail.
Appels à projets de la Direction générale des douanes et droits indirects pour des travaux de recherche
La DGDDI met en place un mécanisme de financement de travaux de recherche portant sur ses thématiques d’intérêt.
Les thèmes des appels à projets :
- La douane et l'Europe
- L’évolution des trafics illégaux et la réponse douanière :
- Nouvelles technologies
- La Douane et le Parlement
Documents de présentation et de candidature
- Appels à projets du conseil scientifique de la douane pour des travaux de recherche [PDF]
- Annexe 1 - Formulaire de candidature des projets [ODT]
Membres du conseil scientifique de la douane
| qqNom | Fonction |
|---|---|
| Serge SUR |
Professeur émérite de droit public (sp. droit international), Univ. Paris II |
|
Marie-Christine DUPUIS-DANON |
Consultante, spécialiste en criminologie financière |
|
Eric PERRIN |
Maître de conférences à la faculté de sciences de l'Université de Reims-Champagne-Ardenne, spécialiste de l'intelligence artificielle et des drones. Vice-Président du Conseil scientifique |
| Jean-Luc ALBERT | Professeur de droit public (sp. droit des finances publiques, droit fiscal, droit douanier), Aix-Marseille Université |
| Yann BASIRE | Maître de conférences au centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI). Directeur général du CEIPI Directeur de la section française du CEIPI |
| Alain BAUER | Professeur de criminologie, CNAM |
| Brunessen BERTRAND | Professeure à l'Université Rennes 1 Chaire Jean Monnet Datagouv Gouvernance des données Responsable de l'Axe de recherche Intégration européenne (IODE Institut de l'Ouest: Droit et Europe UMR CNRS 6262) Responsable du Centre de Recherches européennes de Rennes (CEDRE) Secrétaire générale de la Revue trimestrielle de droit européen (Dalloz) Membre chercheur associé, Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA) |
| Olivier BORRAZ | Directeur du Centre de sociologie des organisations CNRS - Sciences Po |
| Thomas CANTENS |
Chef de l’Unité de recherche de l’OMD, Professeur en anthropologie sociale à l’Université d’Auvergne |
| Hervé CAUSSE | Professeur de droit commercial et des affaires, Univ. de Clermont-Auvergne |
| Raja CHATILA | Professeur émérite à Sorbonne Université, spécialisé en intelligence artificielle et robotique |
| Franck DURAND | Maître de conférences habilité à diriger des recherches en droit public (sp. sécurité intérieure), Univ. de Reims Champagne-Ardenne |
| Alan HERVE | Professeur de droit public (sp. droit de l’UE), IEP de Rennes |
| Sébastien JEAN | Professeur au CNAM, titulaire de la chaire Jean-Baptiste Say d’économie industrielle |
| Sébastien JEANNARD | Maître des requêtes au Conseil d’Etat, ancien Professeur de droit public (sp. Droit douanier), Univ. de Poitiers |
| Laurent LIVOLSI | Professeur des universités en sciences de gestion à Aix-Marseille Université Directeur au Centre de recherche sur le transport et la logistique (CRET-LOG), responsable de la chaire "Supply chain management et prestations de services logistiques" |
| Philippe MARTIN | Professeur d’économie (sp. commerce international, macroéconomie), Sciences Po Paris |
| Isabelle MEJEAN | Professeure d’économie (sp. commerce international), Sciences Po Paris |
| Valérie MIGNON | Professeure d’économie (sp. macroéconomie internationale), Univ. Paris
|
| Frédérique PALLEZ | Professeur (H) de sciences de gestion, Mines ParisTech |
| Jean-Marc SOREL | Professeur de droit public (sp. droit international économique), Univ. Paris I |
Membres associés du conseil scientifique de la douane
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Louis BORE | Docteur en droit, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien secrétaire de la Conférence du Barreau de Paris |
| Jean-Paul BOUQUIN |
Président-fondateur du Cercle Collin de Sussy |
| Isidore DECOSTAIRE |
Responsable de l’Unité « Partenariats nationaux et cofinancements » et responsable scientifique « Sécurité globale » à l’Agence nationale de la recherche |
Le conseil scientifique de la douane - © Patrice Pontié