Pour faire face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place dès…
Actualités de la douane
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Innovation, Commerce international, Organisation
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Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières au…
Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up R-PUR
Innovation, Commerce international -
L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août…
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam
Commerce international, Droits de douane réduits, International -
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires…
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
Commerce international -
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
Commerce international -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
Commerce international, Transit -
Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits…
Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE
Commerce international, International -
Dans le cadre des avantages consentis aux opérateurs économiques agréés (OEA) par les…
Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC
Commerce international, OEA -
Les produits concernés proviennent de pays où les produits phytopharmaceutiques contenant la…
Suspension de l'introduction, de l'importation et de la mise sur le marché de certaines cerises fraîches
Commerce international -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
Commerce international -
La France exporte surtout des produits agroalimentaires et des biens d’équipement vers le Canada…
Le commerce bilatéral France-Canada, à l’aune de l’application du CETA
Commerce international -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
Commerce international