L’amélioration de la qualité de service est une priorité pour la Direction générale des…
La Douane s’engage dans le programme Services Publics +
Missions et organisation de la douane, Relation de confiance, Services Publics +
Actualités de la douane
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Nous appelons les entreprises ayant des opérations d'import …
Arnaque au paiement des droits antidumping
Cyber délinquance, Arnaques internet, Commerce international -
Un important dispositif, comptant une vingtaine d'agents des douanes, a été mis en place…
Une nuit difficile pour les trafiquants de tabac en montagne
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
En une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Saisie de 322 kilogrammes de cigarettes par les brigades des douanes de la Somme et de l’Oise
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Une équipe de douaniers de la brigade de Nogent-sur-Oise contrôle, au niveau du péage de…
La brigade des douanes de Nogent-sur-Oise saisit plus d’un kilogramme de cocaïne sous forme d'ovules ingérés
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Le 7 janvier, alors qu’ils sont en contrôle à bord d’un train intercités en provenance…
Saisie par les douaniers de Lille-Gare de près de 61 kg de produits de coupage de la cocaïne à bord d'un TER
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er janvier 2021, la gestion et le recouvrement de la TSVR sont transférés…
Nouvelles modalités de taxation applicables à la TSVR à compter du 1er janvier 2021
Transport -
Les douaniers de la brigade d’Halluin-Reckem ont intercepté début janvier, dans un…
Les douaniers de Lille empêchent l'exportation illégale de 26 t de pneus usagés vers la Guinée
Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union…
Brexit : conclusion d’un accord de commerce et de coopération avec le Royaume-Uni
Brexit, Commerce international, Transport -
À compter du 1er janvier 2021, la TVA pétrole des personnes assujetties sera directement…
Évolutions déclaratives liées à la TVA pétrole dans ISOPE depuis son transfert à la DGFIP à compter du 1er janvier 2021
PortailPro, Fiscalité, TVA -
Félicitations à Alexis Pinturault, le skieur de l'Equipe France Douane remporte la 33e…
Doublé d'Alexis Pinturault en géant à Adelboden
Équipe de France Douane, Ski -
Destiné à accompagner les opérateurs économiques dans l’obtention et le suivi de leur…
Publication du guide OEA à destination des opérateurs
Commerce international, OEA -
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.…
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
Commerce international, Transit -
Le 1er janvier 2021, après une période de transition, le Royaume-Uni sortira de manière…
Douane Magazine 16 - À la Une : Le Brexit
Douane magazine -
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
Nomenclature, Commerce international, Droits de douane réduits
