Saisie record de contrefaçons au Grand Port Maritime de Guadeloupe

La première constatation a eu lieu au Grand port Maritime de Guadeloupe (CPMG) le 24 août dernier. C’est suite à un ciblage de la Brigade de surveillance extérieure des douanes de Baie-Mahault, à partir de l'étude des manifestes maritimes et des flux que la décision d’un contrôle a été prise. Le container maritime embarqué sur un navire en provenance d’Haïti via la Jamaïque est fouillé par les douaniers sur le Grand port.

Des milliers de produits contrefaits

Ils découvrent des centaines de packs de bouteilles de la marque TORO, qui sont mises en retenue douanière pour expertise auprès du détenteur de la marque RED BULL. Ce dernier confirme rapidement qu’il s’agit bien d’articles contrefaisant ses produits. Au total 14 448 bouteilles sont saisies, ainsi que près de 2500 litres de rhum non déclarés découverts au fond du container.
Vendredi 13 septembre, sur un flux identique, les agents décident de procéder au contrôle d’un conteneur de la même provenance, et y découvrent 9 646 bouteilles supplémentaires.

Au total ce sont plus de 24 000 articles de contrefaçon de denrées alimentaires destinées au marché guadeloupéen qui ont été interceptés et retirés du marché. La marque a décidé de porter plainte auprès du Tribunal Judiciaire de Pointe-à-Pitre , la société importatrice étant par ailleurs connue pour des faits similaires.

2023 : Une année record pour les saisies

En 2023, la Douane française a intercepté 20,48 millions d’articles de contrefaçon, une année record. Parmi eux, 1,15 millions de boissons et denrées alimentaires.
En France, chaque année, on estime la perte fiscale liée à la contrefaçon à près de 2 milliards d’euros et l’Office Européen pour la propriété intellectuelle (EUIPO), indique une incidence en termes d’emplois de plus de 38 000 postes.

Les trafics n’étant pas un monde étanche, l’argent de la contrefaçon profite à des réseaux de criminalité organisée qui contribuent au financement d’autres types de trafics (stupéfiants, prostitution, terrorisme, etc) ainsi qu’à d’autres infractions comme le travail illégal ou la fraude à la TVA, souvent associés aux circuits de production ou de distribution de la contrefaçon.

En mars dernier la douane française a déployé un deuxième plan d’action national sur la période 2024-2026 résolument axé vers le démantèlement des réseaux organisés de fraude, actifs sur le tout le territoire.