Saisie de 600 jouets contrefaisants la marque « Jeux Olympiques Paris 2024 », une première en France

Cette saisie s’inscrit dans le cadre du nouveau plan contrefaçons 2024-2026, présenté le 1^er mars dernier par Thomas Cazenave, qui rappelle que la douane est en première ligne dans la lutte contre la diffusion sur le territoire national de marchandises suspectées d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Dans cette perspective, plus de 1200 agents des douanes ont été sensibilisés par le COJO aux produits Paris 2024 susceptibles d’être contrefaits.

Intervention des enquêtes de la DNRED 

Le 7 février 2024, les enquêteurs de la DNRED sont intervenus dans les locaux professionnels d’un grossiste d’Aubervilliers spécialisé dans la vente de marchandises diverses destinées à alimenter les bazars et les marchés.

Au cours de ce contrôle, les agents ont découvert 603 casses-têtes géométriques à trois dimensions et des consoles de jeux manuelles portant des représentations des mascottes de Paris 2024 ainsi que l’inscription « The Phryges The Paris 2024 Mascots ».

Ces articles ont été mis en retenue en vertu des dispositions du code de la propriété intellectuelle. Après la reconnaissance par le Comité d’Organisation des Jeux Olympiques (COJO) du caractère contrefaisant des marchandises mises en retenue, le titulaire de droits et le détenteur des marchandises ont donné leur accord pour la destruction simplifiée de ces jouets, qui sera prochainement mise en œuvre.

Thomas Cazenave félicite les douaniers 

En 2023, la douane a retiré du marché plus de 20 millions d’articles de contrefaçons, un résultat exceptionnel et sans précédent. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics a déclaré :

« Je félicite les douaniers de la DNRED pour cette première saisie qui témoigne de leur vigilance accrue pour contrer ce phénomène, qui finance des réseaux criminels et terroristes. Pendant les Jeux Olympiques, nous pourrons compter sur l’expertise et la compétence de 7000 douaniers mobilisés pour sécuriser les importations des matériels accompagnant les délégations et réaliser des contrôles pour lutter contre les trafics, en premier lieu desquels se trouve la contrefaçon associée à la marque JOP ».