Contrefaçons
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15.11.2024 Contrefaçons , Missions et organisation de la douaneContrefaçons et prolifération de faux timbres poste : plus de 100 000 faux timbres saisis
Laurent Saint-Martin, ministre chargé du Budget et des Comptes publics, félicite la…
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17.09.2024 ContrefaçonsBraderie de Lille – édition 2024 - Bilan contentieux douanier
Lors de la Braderie de Lille 2024, les douaniers ont mené une opération de grande…
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29.07.2024 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneSaisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés
Les enquêteurs de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières…
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05.06.2024 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneJournée mondiale anti-contrefaçon : retour sur les résultats 2023 de la douane
Combattre la contrefaçon est l'une des missions prioritaires de la douane française,…
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12.03.2024 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneSaisie de 600 jouets contrefaisants la marque « Jeux Olympiques Paris 2024 »
Thomas Cazenave félicite les agents de la DNRED pour une saisie de 600 jouets…
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01.03.2024 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , BilansThomas Cazenave présente le plan national contrefaçons 2024-2026 de la Douane
Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, a présenté ce jour le…
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27.10.2023 La douane au service des entreprises , Commerce international , Contrefaçons , Missions et organisation de la douaneProtéger ses droits de propriété intellectuelle
Toutes entreprises et d'autant plus les PME qui innovent, doivent impérativement…
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19.09.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsLes douaniers de la Réunion saisissent plus de 640 000 contrefaçons de produits alimentaires
Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance et de la…
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03.07.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneContrefaçon - Chiffres clés, affaires marquantes 2022 et conseils pour se prémunir
La contrefaçon est un phénomène massif qui représente à lui seul 2,5% du commerce…
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08.06.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsJournée mondiale anti-contrefaçon
Les douaniers de Fos Port Saint Louis interceptent près de 900 000 articles de…
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07.06.2023 Cyber délinquance , Arnaques internet , Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsPourquoi la contrefaçon est-elle dangereuse ?
La journée mondiale anti-contrefaçon est l’occasion de revenir sur ce phénomène qui,…
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24.05.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneImportation illégale de 34 499 bouteilles contrefaisant l'appellation d'origine protégée (AOP) Champagne
Les douaniers du Havre empêchent l’importation illégale de 34 499 bouteilles…
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11.04.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneSaisie de 12 tonnes de cigarettes de contrebande par la douane d'Amiens
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance et Gabriel…
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20.01.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacsSaisie de 5,2 tonnes de tabac de contrebande par les douaniers de Nogent-Sur-Oise
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance et Gabriel…
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27.09.2022 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneLa douane coordonne l’une des plus importantes opérations contre la contrefaçon en ligne
Depuis décembre 2020, la douane française a initié et coordonné l’une des plus…
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10.06.2022 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneJournée mondiale anti-contrefaçon : les douaniers français mobilisés
A l’occasion de la journée mondiale anti-contrefaçon, le 10 juin, la douane…
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18.03.2022 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsUne vaste opération de destruction de contrefaçons organisée par la direction interrégionale d'Île-de-France
Depuis début mars 2022, la direction interrégionale des douanes et droits indirects…
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15.12.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , TabacsDémantèlement d'un atelier clandestin de cigarettes de contrefaçon
Le jeudi 9 décembre 2021, une usine de fabrication de cigarettes de contrefaçon a…
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22.11.2021 Achats en ligne , ContrefaçonsAchats en ligne : la douane veille et vous conseille
À l'occasion des fêtes de fin d’année, nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs…
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16.11.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douanePlusieurs milliers d'articles de contrefaçons automobiles et de téléphonie saisis
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt félicitent les douaniers de Blagnac qui ont saisi…
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16.04.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneLa douane renouvelle son partenariat avec l’Institut national de propriété industrielle (INPI)
La Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) et l’Institut…
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23.02.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneLutte contre la contrefaçon : le nouveau plan de la douane française pour 2021-2022
Lundi 22 février, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, a…
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07.12.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsSaisie de 293 kilogrammes de tabac par les brigades d'Amiens et de Nogent-sur-Oise
En moins d'une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se…
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16.11.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneLes douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie
Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de surveillance de…
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24.09.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsLes douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuses
Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la destruction de 40…
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04.09.2020 Contrefaçons , EORILutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour déposer,…
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25.08.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les traficsLes douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
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20.11.2019 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Saisie de 324 000 timbres français et anglais de contrefaçon
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui ont saisi 324 000 timbres…
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15.01.2019 Contrefaçons , Missions et organisation de la douaneFrais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage,…
