Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Actualités de la douane: Professionnelles
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Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture
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Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75…
Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes
Contributions indirectes, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'…
Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
Navigation -
Depuis le 1er janvier 2018, les opérateurs souhaitant exercer l'activité d'opérateur de détaxe…
Activité d'opérateur de détaxe : les nouveautés règlementaires
Détaxe -
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
La production de vin en France en 2017
Alcools et boissons -
Des nouveaux prix du tabac entreront en vigueur lundi 22 octobre 2018.
Prix du tabac
Contributions indirectes -
Le GUN poursuit son développement en intégrant de nouveaux produits à l'export dans la liaison…
Guichet Unique National (GUN) - Évolution de la liaison entre DELTA-G et RCE
GUN -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
Commerce international -
La France exporte surtout des produits agroalimentaires et des biens d’équipement vers le Canada…
Le commerce bilatéral France-Canada, à l’aune de l’application du CETA
Commerce international -
Ce centre est en charge du suivi des opérations de dédouanement des grandes entreprises des…
Inauguration du centre d’expertise douanier de L’Isle d’Abeau
Missions et organisation de la douane -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
Commerce international -
Les douaniers du Havre ont intercepté ces lunettes destinées au marché français et qui ne…
Saisie de 12 000 paires de lunettes de soleil dangereuses au Havre
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Les enquêteurs de la douane française ont démantelé un vaste trafic de vin, usurpant des…
Démantèlement d'un trafic de vin dans le Bordelais
Alcools et boissons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Testées en laboratoire, ces copies, commandées sur Internet par des particuliers, présentent des…
122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane