OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Octroi de mer Réunion - Annexe 1
Liste des secteurs d’activité éligibles au dispositif d'exonération de l'octroi de mer à La Réunion.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 03 juillet 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 101 Ko
Octroi de mer Réunion - Tarif OMI
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 09 avril 2018
- Télécharger le document - PDF 88 Ko
Octroi de mer Réunion - Délibération du 12 décembre 2017
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 09 avril 2018
- Télécharger le document - PDF 196 Ko
Campagne viti-vinicole 2016-2017
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 28 septembre 2017
- Télécharger le document - XLS 613 Ko
Campagne viti-vinicole 2015-2016
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 octobre 2016
- Télécharger le document - XLS 634 Ko