En une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Actualités de la douane
-
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
-
Une équipe de douaniers de la brigade de Nogent-sur-Oise contrôle, au niveau du péage de…
La brigade des douanes de Nogent-sur-Oise saisit plus d’un kilogramme de cocaïne sous forme d'ovules ingérés
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Le 7 janvier, alors qu’ils sont en contrôle à bord d’un train intercités en provenance…
Saisie par les douaniers de Lille-Gare de près de 61 kg de produits de coupage de la cocaïne à bord d'un TER
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er janvier 2021, la gestion et le recouvrement de la TSVR sont transférés…
Nouvelles modalités de taxation applicables à la TSVR à compter du 1er janvier 2021
Transport -
Les douaniers de la brigade d’Halluin-Reckem ont intercepté début janvier, dans un…
Les douaniers de Lille empêchent l'exportation illégale de 26 t de pneus usagés vers la Guinée
Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union…
Brexit : conclusion d’un accord de commerce et de coopération avec le Royaume-Uni
Brexit, Commerce international, Transport -
À compter du 1er janvier 2021, la TVA pétrole des personnes assujetties sera directement…
Évolutions déclaratives liées à la TVA pétrole dans ISOPE depuis son transfert à la DGFIP à compter du 1er janvier 2021
PortailPro, Fiscalité, TVA -
Félicitations à Alexis Pinturault, le skieur de l'Equipe France Douane remporte la 33e…
Doublé d'Alexis Pinturault en géant à Adelboden
Équipe de France Douane, Ski -
Destiné à accompagner les opérateurs économiques dans l’obtention et le suivi de leur…
Publication du guide OEA à destination des opérateurs
Commerce international, OEA -
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.…
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
Commerce international, Transit -
Le 1er janvier 2021, après une période de transition, le Royaume-Uni sortira de manière…
Douane Magazine 16 - À la Une : Le Brexit
Douane magazine -
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
Nomenclature, Commerce international, Droits de douane réduits -
French customs developed a computer system known as "The Smart Border" to keep trade flowing…
Let's cross Brexit together - Webinar in English
Brexit, Business in English, Commerce international -
Un ensemble d’objets archéologiques d’une valeur encore inestimable saisi grâce à une…
Patrimoine archéologique pillé : une saisie douanière record !
Biens culturels, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
En moins d'une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Saisie de 293 kilogrammes de tabac par les brigades d'Amiens et de Nogent-sur-Oise
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics