BOD N° 5068

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Bod du 1988-03-02

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

88-048
Changements d'adresses et de numéros de téléphone
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-047
Liste des entreprises domiciliées au bureau de paris aéropostal
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-046
Changements d'adresses et de numéros de téléphone
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-045
Ouverture de la gare de buchères-verrières aux envois sous douane
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-044
Documents justificatifs de l'origine dans les échanges préférentiels entre la cee et certains pays méditerranéens. révision des seuils pour l'utilisation ou la dispense des formulaires eur2 et des certificats eur1
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
88-043
Colis postaux et envois de la poste aux lettres. procédure d'abonnement de dédouanement. décisions d'agrément
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
E1
Date d’entrée en vigueur
88-042
Entreprises étrangères de vente par correspondance
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
E1
Date d’entrée en vigueur