BOD N° 5957

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Bod du 1995-01-23

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

95-031
Réglementation du produit. aovdqs gros plant du pays nantais
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-030
Réglementation du produit. aoc muscadet côtes de grand lieu
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-029
Réglementation du produit. aoc muscadet
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-028
Réglementation du produit. aoc muscadet des coteaux de la loire
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-027
Réglementation du produit. aoc muscadet de sèvre-et-maine
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-026
Réglementation du produit. aoc champagne
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-025
Réglementation du produit. coefficient k de certains vins liquoreux. récolte 1994
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-024
Organisation du marché du vin. contrats de stockage privé. campagne 94/95
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-023
Organisation du marché du vin. distillation obligatoire. campagne 93/94
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-022
Réglementation de la production. primes d'arrachage. publication de textes communautaires
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-021
Réglementation du produit. aoc côtes du ventoux
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-020
Réglementation du produit. aovdqs vins d'estaing
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-019
Réglementation du produit. aovdqs valencay
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-018
Réglementation du produit. aovdqs vins d'entraygues et du fel
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-017
Réglementation du produit. aovdqs coteaux giennois ou côtes de gien
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-016
Réglementation du produit. aoc muscadet, muscadet de sèvre-et-maine et muscadet des coteaux de la loire
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-015
Réglementation du produit. aoc champagne, coteaux champenois et rosé de riceys
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-014
Réglementation du produit. aoc puisseguin saint emilion
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-013
Réglementation du produit. aoc lalande-de -pomerol
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-012
Réglementation du produit. aoc néac
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-011
Organisation du marché du vin. vins primeurs. récolte 1994
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur
95-010
Organisation du marché du vin. distillation préventive campagne 94/95
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F4
Date d’entrée en vigueur