BOD N° 6071

Retour à la liste
Bod du 1996-03-23

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

96-078
Organisation du marché du vin. stockage privé à long terme. campagne 95/96
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-077
Organisation du marché du vin. définition, désignation et présentation de"s boissons spiritueuses
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-076
Organisation du marché du vin. distillation préventive. campagne 95/96
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-075
Organisation du marché du vin. exportation d'alcools d'origine vinique. adjudication
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-074
Organisation du marché du vin. certificats d'importation pour les jus et moûts de raisins
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-073
Organisation du marché du vin. désignation et présentation des vins et moûts de raisins
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-072
Organisation du marché du vin. restitution à l'exportation dans le secteur viti vinicole
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-071
Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel des vins doux naturels
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-070
Organisation du marché du vin. comité interprofessionnel vins de champagne
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-069
Organisation du marché du vin. attributions aux vins. organismes habilités
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-068
Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel vins de table et vins de pays
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-067
Réglementation du produit. méthode d'analyse du secteur du vin
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-066
Réglementation du produit. pratiques oenoliques. condition d'emploi
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-065
Réglementation du produit. fixation du titre alcoométrique volumique naturel et du titre alcoométrique total minimal
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-064
Réglementation du produit. distillation obligatoire. vins produits dans certains vignobles
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-063
Réglementation du produit. agrément de laboratoires. analyse de vins
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-062
Réglementation du produit. condition d'agrément de laboratoires d'analyse de vins
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-061
Réglementation du produit. aoc "margaux"
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-060
Réglementation de la production. vins de pays. condition de production
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-059
Réglementation de la production. plant de vignes. contingentement
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur