BOD N° 6090

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Bod du 1996-05-30

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

96-117
Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vin de bordeaux
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-116
Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vin de bordeaux
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-115
Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vin de nantes
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-114
Réglementation du produit. titres alcoométriques supérieurs
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur