BOD N° 6129
Bod du 1996-10-07
Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :
96-247
Organisation du marché du vin. montants applicables aux mesures d'intervention. campagne 96/97
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-246
Organisation du marché du vin. mesures transitoires applicables en autriche
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-245
Organisation du marché du vin. attestation et bulletins d'analyse à l'importation
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-244
Organisation du marché du vin. casier viticole communautaire
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-243
Organisation du marché du vin. prix d'orientation. campagne 95/96
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-242
Organisation du marché du vin. réouverture de la distillation préventive pour la campagne 95/96
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-241
Organisation du marché du vin. mesures transitoires à l'importation des jus et moûts en provenance de chypre
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-240
Organisation du marché du vin. contrats de stockage
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-239
Organisation du marché du vin. commercialisation des vins à appellation d'origine
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-238
Organisation du marché du vin. conseil interprofessionnel du vins de nantes
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-237
Organisation du marché du vin. comité interprofessionnel des vins aoc de la tourraine et du coeur du val de loire
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-236
Organisation du marché du vin. bureau national interprofessionnel de l'armagnac
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-235
Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel. conseil interprofessionnel des vins de languedoc
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-234
Réglementation du produit. vins mousseux et vins de liqueur teneur en anhydride sulfureux
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-233
Réglementation du produit. vins mousseux et vins mousseux gazéifiés . désignation et présentation
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-232
Réglementation du produit. vins mousseux liqueur de tirage
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-231
Réglementation du produit. désignation et présentation des vins et des moûts
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-230
Réglementation du produit. vqprd. mentions spécifiques traditionnelles
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-229
Réglementation du produit. de la récolte 1995 . vins de la récolte 1996. augmentation du titre alcoométrique
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-228
Réglementation du produit. aoc muscadet de sèvre-et-maine, muscadet des coteaux de la loire et muscadet des coteaux de des côtes de grand lieu
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-227
Réglementation du produit. aoc muscadet
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-226
Réglementation du produit. aoc chinon
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-225
Réglementation du produit. aoc montlouis et jasnieres
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-224
Réglementation du produit. aoc bourgueil et saint nicholas de bourgueil
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-223
Réglementation du produit. aoc côtes du roussillon villages
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-222
Réglementation du produit. vdqs côtes du vivarais
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur