BOD N° 6435

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Bod du 2000-06-03

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

00-112
Avis de vente en douane du 27 juin 2000 : divers
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR Lyon
Date d’entrée en vigueur
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00-111
Avis de vente en douane du 26 juin 2000 : divers
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR Lille
Date d’entrée en vigueur
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00-110
Avis de vente en douane du 21 juin 2000 : divers
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR Marseille
Date d’entrée en vigueur
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00-109
Nomenclature combinee : règlement (ce) n° 961/00 de la commission du 5 mai 2000 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
Du
Classement
  • F.0.0.4 - Classements tarifaires
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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00-106
Determination de la valeur en douane : mai - juin 2000
Du
Classement
  • G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
Bureau
D3
Date d’entrée en vigueur
Cette DA est abrogée par
00-124 - Determination de la valeur en douane - juillet 2000
Cette DA abroge
00-093 - Determination de la valeur en douane - avril 2000
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