BOD N° 6510

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Bod du 2001-05-10

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

01-083
Avis de vente en douane du 30 mai 2001 (Marchandises diverses)
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR Paris
Date d’entrée en vigueur
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01-082
Avis de vente en douane du 17 mai 2001 (Pierres précieuses et bijoux)
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR Paris
Date d’entrée en vigueur
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01-081
Avis de vente en douane du 11 mai 2001 (Marchandises diverses)
Du
Classement
  • C.7.1.1 - Autres modes de cession
Bureau
RR Le Havre
Date d’entrée en vigueur
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01-080
Détermination de la valeur en douane d'avril 2001
Du
Classement
  • G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
Bureau
D3
Date d’entrée en vigueur
Cette DA abroge
01-060 - Détermination de la valeur en douane de mars 2001. Modificatif
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