BOD N° 6511

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Bod du 2001-05-14

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

01-089
Origine - Justificatif de l'origine pour certains produits textiles de la section XI ce la nomenclature combinée.
Du
Classement
  • E.2.5.1 - Inconnu
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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01-088
Union douanière - CE/Turquie. Application de l'union douanière CE/Turquie
Du
Classement
  • E.0.3.5.0 - Union douanière avec la Turquie
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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