BOD N° 6522

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Bod du 2001-07-26

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

01-117
Valeur en douane - abrogation de BOD
Du
Classement
  • F.2.4.3 - Règles générales d'évaluation
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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01-116
Origine - Régime applicable aux échanges préférentiels entre la Communauté européenne et le Mexique
Du
Classement
  • E.0.4.4.8 - Association eu - pays d'Amérique du sud
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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01-115
Origine - Système des préférences généralisées. Cumul régional de l'origine entre pays membres de l'association Sud-Asiatique de coopération régionale (ASARC)
Du
Classement
  • E.0.4.0 - Pays en développement. système de préférences généralisées
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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01-114
Origine - Règles d'origine applicables dans le cadre du Système des Préférences Généralisées (SPG)
Du
Classement
  • E.0.4.0 - Pays en développement. système de préférences généralisées
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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01-113
Origine - Dérogations aux règles d'origine dans le cadre des échanges préférentiels de la communauté
Du
Classement
  • E.0.4 - Associations de caractère économique
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
Cette DA est abrogée par
02-083 - Dérogations aux règles d'origine dans le cadre des échanges préférentiels de la Communauté
Cette DA est modifiée par
02-022 - Dérogations aux règles d'origine dans le cadre des échanges préférentiels de la Communauté.
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01-112
Origine - règles d'origine applicables dans le cadre des échanges préférentiels entre la Communauté, les pays de l'Association européenne de libre échange (AELE) et les pays d'Europe centrale et orientale. Distinction entre "produits originaires" et "non originaires" par séparation comptable.
Du
Classement
  • E.0.4 - Associations de caractère économique
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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