OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/30-Avis aux importateurs de certains modules photovoltaïques en silicium cristallin originaires de Chine
Retrait de trois engagements aux producteurs chinois B805-B819-B921
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Modules photovoltaïques en silicium cristallin
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 09 juin 2015
- Mots clés :
-
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2015/29-Avis aux importateurs de certains modules photovoltaïques en silicium cristallin en provenance de Malaisie et de Taïwan
Enquête sur le contournement de droits antidumping et compensateur en vigueur sur les importations de certains modules photovoltaïques en silicium cristallin originaires de Chine , enregistrement des importations de ces produits en provenance de Malaisie et de Taïwan.
- Pays :
- Malaisie Taïwan
- Produit :
- Modules photovoltaïques en silicium cristallin
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 09 juin 2015
- Mots clés :
-
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Mars 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 05 juin 2015
- Mots clés :
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Mars 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 05 juin 2015
- Mots clés :
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2015/28-Avis aux importateurs d'acésulfame potassium originaire de Chine
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importation d'acésulfame potassium (ACE K) originaire de chine, pur ou contenu dans des préparations ou des mélanges, eux-mêmes originaires ou non de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acésulfame potassium
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 28 mai 2015
- Mots clés :
-
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