OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/19-Avis aux importateurs de certaines barres en acier inoxydable originaires d'Inde

Changement de dénomination du producteur indien relevant du CACO B004
Pays :
Inde
Produit :
Barres en acier inoxydable
Auteur :
Publié le :
Lundi 13 avril 2015
Mots clés :

2015/18-Avis aux importateurs de fils en aciers inoxydables originaires d'Inde

Modification de la dénomination du producteur indien bénéficiaire du CACO B780, qui devient Viraj Profiles Limited, Palghar, Maharashtra and Mumbai, Maharashtra
Pays :
Inde
Produit :
Fils en aciers inoxydables
Auteur :
Publié le :
Mardi 07 avril 2015
Mots clés :

Janvier 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 03 avril 2015
Mots clés :

Janvier 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 03 avril 2015
Mots clés :

2015/17-Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine et de Taïwan

Institution d'un droit antidumping provisoire à l'importation de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine et de Taïwan.
Maintien de l'enregistrement au titre de l'enquête antisubvention pour les produits chinois
Pays :
Chine Taïwan
Produit :
Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables
Auteur :
Publié le :
Jeudi 02 avril 2015
Mots clés :