OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2014/45-Avis aux importateurs d'acide sulfanilique originaire de Chine et d'Inde
Abrogation des mesures de droit antidumping et compensateurs définitifs pour l'acide sulfanilique originaire d'Inde , maintien du droit antidumping pour celui originaire de Chine
- Pays :
- Chine Inde
- Produit :
- Acide sulfanilique
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 19 décembre 2014
- Mots clés :
-
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2014/44-Avis aux importateurs de certains agrumes préparés ou conservés originaires de Chine
Maintien du droit antidumping définitif sur les importations de certains agrumes préparés et conservés, originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Mandarine, clémentines, wilkings et hybrides d'agrumes
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 16 décembre 2014
- Mots clés :
-
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Septembre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 10 décembre 2014
- Mots clés :
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Septembre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 10 décembre 2014
- Mots clés :
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2013/2014 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Nouveauté 2014 : publication des stocks au commerce.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 10 décembre 2014
- Mots clés :
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