OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/46-Avis aux importateurs de certains fils en aciers inoxydables originaires d'Inde

Nouvel opérateur indien admis au bénéfice d'un droit individuel et modification des taux de droits antidumping et antisubvention
Pays :
Inde
Produit :
Fils en aciers inoxydables
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 octobre 2015
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2014-2015

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 octobre 2015

Juillet 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 octobre 2015
Mots clés :

Juillet 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 octobre 2015
Mots clés :

2015/45-Avis aux importateurs d'acide oxalique originaire de Chine

Exonération du droit antidumping définitif pour le producteur chinois Yuanping Changyuan Chemicals Ltd. CAO B232
Pays :
Chine
Produit :
Acide oxalique
Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 octobre 2015
Mots clés :