OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Avril 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 10 juillet 2015
- Mots clés :
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Avril 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 10 juillet 2015
- Mots clés :
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2015/33-Avis aux importateurs de certaines feuilles d'aluminium originaires de Russie
A l'issue d'une enquête anti-contournement, institution d'un droit antidumping provisoire
- Pays :
- Russie
- Produit :
- Certaines feuilles d'aluminium
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 07 juillet 2015
- Mots clés :
-
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2015/32-Avis aux importateurs de certaines pièces essentielles de bicyclettes originaires de Chine
Mise à jour de la liste des importateurs de pièces de bicyclettes chinoises exemptés du paiement des droits antidumping au titre de leur activité d'assemblage.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Pièces essentielles de bicyclettes
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 26 juin 2015
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2015/31-Avis aux importateurs de câbles et torons PSC originaires de Chine
Maintien du droit antidumping définitif à l'issue du réexamen de la mesure en vigueur arrivant à expiration.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Câbles et torons PSC
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 15 juin 2015
- Mots clés :
-
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