OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/23-Avis aux importateurs d'acide citrique originaire de Chine et expédié de Malaisie
Ouverture d'une enquête anticontournement avec enregistrement des importations d'acide citrique expédié de Malaisie
- Pays :
- Chine-Malaisie
- Produit :
- Acide citrique
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 07 mai 2015
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 6 Ko
2014 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits / etc
nouveauté 2014 : volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 05 mai 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 71 Ko
2015/22-Avis aux importateurs de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique
Reconduction des mesures de sauvegardes à l'importation de certains produits originaires des États-Unis.
- Pays :
- USA
- Produit :
- Divers produits
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 04 mai 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 6 Ko
2015/21-Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de la République populaire de Chine
Diminution du taux des droits antidumping définitifs pour trois sociétés de producteurs chinois de vitrage solaire
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Vitrage solaire
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 04 mai 2015
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 17 Ko
Février 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 28 avril 2015
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 47 Ko