OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2019 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Publié le :
- Lundi 16 mars 2020
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2019 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
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- Publié le :
- Mardi 10 mars 2020
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2020
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7335 du 26/12/2019.
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- Publié le :
- Lundi 30 décembre 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7327 du 24/09/2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 25 septembre 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes 7320 du 29/08/2019.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
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- Publié le :
- Jeudi 29 août 2019
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