OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne viti-vinicole 2018-2019
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociantes vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 09 octobre 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7327 du 24/09/2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 25 septembre 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes 7320 du 29/08/2019.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 29 août 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes 7309 du 26/06/2019.
Attention : version corrigée du 02/07/2019.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 juin 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7301 du 17/04/2019.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 18 avril 2019
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