OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 9 août 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0186 du 12 août 2022.
- Produit :
- tabacs
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 12 août 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 134 Ko
- Télécharger le document - PDF 428 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 7 juin 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0137 du 15 juin 2022.
- Produit :
- tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 15 juin 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 150 Ko
- Télécharger le document - PDF 431 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 avril 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0086 du 12 avril 2022.
- Pays :
- France métropolitaine
- Produit :
- Tabacs
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 12 avril 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 139 Ko
- Télécharger le document - PDF 422 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 21 janvier 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0034 du 10 février 2022.
- Pays :
- France métropolitaine
- Produit :
- tabacs
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 10 février 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 142 Ko
- Télécharger le document - PDF 434 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2022
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 janvier 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0010 du 13 janvier 2022.
- Pays :
- France
- Produit :
- tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 13 janvier 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 144 Ko
- Télécharger le document - PDF 420 Ko