OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté 26 mars 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0088 du 14 avril 2021.
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 avril 2021
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 1er février 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 10 février 2021
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 4 janvier 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0011 du 13 janvier 2021.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 14 janvier 2021
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 8 décembre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0299 du 11 décembre 2020.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 décembre 2020
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 29 octobre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0275 du 13 novembre 2020.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 13 novembre 2020
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