Il est signalé la réception de courriels frauduleux, demandant à des entreprises de…
Alerte aux faux messages du bureau régional des douanes de Lille : tentative d'arnaque au colis
Cyber délinquance, Arnaques internet
Actualités de la douane: Professionnelles
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Le Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique ainsi…
Crise ukrainienne : impact sur les activités économiques
Embargos, PortailPro, Ukraine, Commerce international -
Il est désormais possible de déposer une demande mensuelle de remboursement de la TICPE…
Mensualisation des remboursements de la TICPE
PortailPro, Remboursement carburants, Transport -
La douane implante son Service de l’origine et du…
La douane implante un service de l’origine et du Made in France à Clermont-Ferrand
Made in France, Missions et organisation de la douane -
Dans le cadre de la mise en œuvre des sanctions de l'Union européenne à l'encontre…
La douane met en œuvre les sanctions européennes à l'encontre de la Fédération de Russie
Embargos, Ukraine -
Comment développer votre business à l'international grâce à la douane ? Go…
Conférence Go Entrepreneurs Paris 2022
Evènements et salons -
L’attention des opérateurs est appelée sur la publication du bulletin officiel des…
Importer des marchandises en franchise de droits et de taxes
PortailPro, Commerce international -
Depuis début mars 2022, la direction interrégionale des douanes et droits indirects d'…
Une vaste opération de destruction de contrefaçons organisée par la direction interrégionale d'Île-de-France
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics -
Le 24 février, le Gouvernement a lancé portailpro.gouv.fr. Destiné aux professionnels,…
Portailpro.gouv.fr, le site dédié aux démarches fiscales, sociales et douanières des entreprises
PortailPro, Contributions indirectes, Fiscalité -
Douane Magazine, le magazine officiel de la douane française.
Douane Magazine N°17
Douane Magazine, SAMIA, Armes, DNGCD, Evènements et salons, Commerce international, International, Missions et organisation de la douane -
Le décret n° 2022-144 du 8 février 2022 (JORF n° 0033 du 9 février 2022)…
Changement de la règlementation pour les armes à percussion annulaire
Armes -
A compter du 1er janvier 2022 la TVA à l'importation due sur les produits énergétiques…
Evolutions déclaratives dans ISOPE liées au transfert à la DGFIP à compter du 1er janvier 2022 de la TVA à l'importation
PortailPro, Fiscalité, TVA -
A partir du mois de référence janvier 2022, du fait de l’abrogation du règlement…
DEB : changements déclaratifs relatifs aux échanges de biens intra-UE à compter du 1er janvier 2022
DEB-DES-EMEBI -
Le 1er janvier 2021 a marqué le rétablissement complet des formalités et contrôles douaniers…
Conférence Brexit : un an de formalités douanières, bilan et perspectives 27 janvier 2022
Brexit, Commerce international -
Fruit d'un partenariat entre la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (…
Ouverture de la plateforme numérique FRANCE SESAME
PortailPro, FRANCE SESAME, Commerce international, Services en ligne
